Conditions générales de vente
Préambule
Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site internet www.koutur.fr, exploité par Koutur Paris, société à responsabilité limitée (SARL), immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 948831474, dont le siège social est situé au 16 rue Thiers, Boulogne-Billancourt, France.
Article 1 : Objet
Les présentes CGV visent à définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de vêtements de prêt-à-porter féminin proposés par Koutur Paris au consommateur.
Article 2 : Acceptation des CGV
Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepte sans réserve avant de passer commande. En validant sa commande, le client déclare accepter sans réserve les termes de ladite commande ainsi que l'intégralité des présentes CGV.
Article 3 : Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site. Koutur Paris apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ces produits pour fournir au client la meilleure information possible. Toutefois, des erreurs peuvent apparaître, ce que le client reconnaît et accepte.
Article 4 : Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC) hors frais de livraison. Koutur Paris se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.
Article 5 : Commande
Le client peut passer commande sur le site internet [nom du site]. La commande ne sera validée qu'après acceptation du paiement. Koutur Paris se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Article 6 : Paiement
Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire via une plateforme de paiement sécurisée. Le client garantit qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser ce mode de paiement lors de la validation de la commande.
Article 7 : Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le client lors de la commande. Koutur Paris s'engage à expédier les commandes dans un délai de [x] jours ouvrés. Les délais de livraison sont les suivants :
- Livraison Standard : 3 à 5 jours ouvrables
- Livraison Express : 1 à 2 jours ouvrables
Article 8 : Rétractation et Retour
Conformément aux dispositions de l'article L.121-21 du Code de la Consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation et retourner le produit à Koutur Paris pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour qui restent à la charge du client.
Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice) permettant leur recommercialisation à l'état neuf, accompagnés d'une copie de la facture d'achat. Les articles endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris.
Article 9 : Remboursement
En cas de rétractation, Koutur Paris remboursera le client de la totalité des sommes versées, y compris les frais de